Les Comptes-Rendus de l'année 2023

Conseil Municipal du 27/03/2023

Liste des délibérations prises par le Conseil Municipal lors de la réunion du 27/03/2023

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Procès-verbal de la séance du 27 mars 2023

Délibération N°2023-15 : Délibération relative au vote du compte de gestion 2022 de la Commune

Délibération N°2023-16 : Délibération relative au vote du compte de gestion 2022 de l’Assainissement

Délibération N°2023-17 : Délibération relative au vote du compte de gestion 2022 du Lotissement Fromentale

Délibération N°2023-18 : Délibération relative au vote du compte administratif 2022 du Lotissement Fromentale

Délibération N°2023-19 : Délibération relative au vote du compte administratif 2022 de l’Assainissement

Délibération N°2023-20 : Délibération relative au vote du compte administratif 2022 de la Commune

Délibération N°2023-21 : Délibération relative à l’affectation des résultats 2022 de l’Assainissement

Délibération N°2023-22 : Délibération relative à l’affectation des résultats 2022 du Lotissement Fromentale

Délibération N°2023-23 : Délibération relative à l’affectation des résultats 2022 de la Commune

Délibération N°2023-24 : Délibération relative à la fixation des taux d’imposition 2023

Délibération N°2023-25 : Délibération relative à la fongibilité des crédits

Délibération N°2023-26 : Délibération relative au vote du budget primitif 2023 de l’Assainissement

Délibération N°2023-27 : Délibération relative au vote du budget primitif 2023 de la Commune

Délibération N°2023-28 : Délibération relative au vote du budget primitif 2023 du Lotissement Fromentale

Note synthétique relative aux comptes administratifs 2022

Note synthétique relative aux budgets primitifs 2023