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Les Comptes-Rendus de l'année 2023

Conseil Municipal du 02/03/2023

Liste des délibérations prises par le Conseil Municipal lors de la réunion du 02/03/2023

Conseil Municipal du 30/01/2023

Liste des délibérations prises par le Conseil Municipal lors de la réunion du 30/01/2023

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Procès-Verbal de la séance du 30 janvier 2023

Délibération N°2023-01 : Délibération relative aux frais de déplacement des agents communaux.

Délibération N°2023-02 : Délibération relative au renouvellement du contrat d’adjoint technique en CUI à 35 heures hebdomadaires du 01/02/2023 au 31/07/2023.

Délibération N°2023-03 : Délibération relative à la fixation des taux d’avancement de grade.

Délibération N°2023-04 : Délibération relative à la création d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe à 29.30 heures hebdomadaires à compter du 1er mars 2023.

Délibération N°2023-05 : Délibération relative à la convention d’adhésion à la mission de médiation préalable du centre de gestion de Saône-et-Loire

Délibération N°2023-06 : Délibération relative à la réduction du forfait annuel de location des salles par l’association La Marmite.

Délibération N°2023-07 : Délibération relative au mandatement des 25% avant le vote du budget assainissement 2023.