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Les Comptes-Rendus de l'année 2023

Conseil Municipal du 07/09/2023

Liste des délibérations prises par le Conseil Municipal lors de la réunion du 07/09/2023

Conseil Municipal du 10/07/2023

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Procès-Verbal de la séance du 10 juillet 2023

Délibération N°2023-35 : Délibération relative au positionnement du conseil municipal sur les propositions faites par le cabinet d’études en charge du PLUi pour le compte de la communauté de communes Brionnais Sud Bourgogne

Délibération N°2023-36 : Délibération portant désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le centre de gestion de Saône-et-Loire

Délibération N°2023-37 : Délibération relative à l’acceptation d’un remboursement de sinistre

Délibération N°2023-38 : Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles

Délibération N°2023-39 : Délibération relative à la création d’un poste d’agent technique affecté à l’école/cantine/garderie en contrat à durée déterminée pour l’année scolaire 2023-2023

Délibération N°2023-40 : Délibération relative à la gestion de la cantine scolaire et de l’instauration de la Cantine à 1€

Délibération N°2023-41 : Délibération relative à la demande de subvention de l’association Club de l’Amitié

Conseil Municipal du 25/05/2023

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Procès-verbal de la séance du 25 mai 2023

Délibération N°2023-29 : Délibération relative à la participation au Fonds de Solidarité Logement 2023

Délibération N°2023-30 : Délibération relative au vote du compte de gestion 2022 du Lotissement Les Carrières

Délibération N°2023-31 : Délibération relative à la Décision Modificative du Budget 2023 du Lotissement fromentale

Délibération N°2023-32 : Délibération relative à la Décision Modificative du Budget 2023 de l’Assainissement

Délibération N°2023-33 : Délibération relative à la création d’un poste d’adjoint technique à temps complet

Délibération N°2023-34 : Délibération relative au vote d’une subvention pour la Fête de l’Agriculture

Conseil Municipal du 27/03/2023

Liste des délibérations prises par le Conseil Municipal lors de la réunion du 27/03/2023

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Procès-verbal de la séance du 27 mars 2023

Délibération N°2023-15 : Délibération relative au vote du compte de gestion 2022 de la Commune

Délibération N°2023-16 : Délibération relative au vote du compte de gestion 2022 de l’Assainissement

Délibération N°2023-17 : Délibération relative au vote du compte de gestion 2022 du Lotissement Fromentale

Délibération N°2023-18 : Délibération relative au vote du compte administratif 2022 du Lotissement Fromentale

Délibération N°2023-19 : Délibération relative au vote du compte administratif 2022 de l’Assainissement

Délibération N°2023-20 : Délibération relative au vote du compte administratif 2022 de la Commune

Délibération N°2023-21 : Délibération relative à l’affectation des résultats 2022 de l’Assainissement

Délibération N°2023-22 : Délibération relative à l’affectation des résultats 2022 du Lotissement Fromentale

Délibération N°2023-23 : Délibération relative à l’affectation des résultats 2022 de la Commune

Délibération N°2023-24 : Délibération relative à la fixation des taux d’imposition 2023

Délibération N°2023-25 : Délibération relative à la fongibilité des crédits

Délibération N°2023-26 : Délibération relative au vote du budget primitif 2023 de l’Assainissement

Délibération N°2023-27 : Délibération relative au vote du budget primitif 2023 de la Commune

Délibération N°2023-28 : Délibération relative au vote du budget primitif 2023 du Lotissement Fromentale

Note synthétique relative aux comptes administratifs 2022

Note synthétique relative aux budgets primitifs 2023

Conseil Municipal du 02/03/2023

Liste des délibérations prises par le Conseil Municipal lors de la réunion du 02/03/2023

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Procès-verbal de la séance du 02 mars 2023

Délibération N°2023-09 : Délibération relative à l’approbation des statuts du SYDESL

Délibération N°2023-10 : Délibération relative à l’adhésion au groupement de commande pour l’achat d’énergies sur le périmètre de la Région Bourgogne-Franche-Comté en tant que membre

Délibération N°2023-11 : Délibération relative à la souscription d’une ligne de trésorerie interactive

Délibération N°2023-12 : Délibération relative à la signature d’une convention de service commun entre le PETR du Charolais-Brionnais et la commune de Saint-Maurice-lès-Châteauneuf

Délibération N°2023-13 : Délibération relative à la prise en charge des frais des droits de passage concernant la vente du chemin de la Grande Terre

Délibération N°2023-14 : Délibération relative à la prolongation de la convention de délégation de compétence pour l’organisation du transport scolaire du 1er degré

Conseil Municipal du 30/01/2023

Liste des délibérations prises par le Conseil Municipal lors de la réunion du 30/01/2023

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Procès-Verbal de la séance du 30 janvier 2023

Délibération N°2023-01 : Délibération relative aux frais de déplacement des agents communaux.

Délibération N°2023-02 : Délibération relative au renouvellement du contrat d’adjoint technique en CUI à 35 heures hebdomadaires du 01/02/2023 au 31/07/2023.

Délibération N°2023-03 : Délibération relative à la fixation des taux d’avancement de grade.

Délibération N°2023-04 : Délibération relative à la création d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe à 29.30 heures hebdomadaires à compter du 1er mars 2023.

Délibération N°2023-05 : Délibération relative à la convention d’adhésion à la mission de médiation préalable du centre de gestion de Saône-et-Loire

Délibération N°2023-06 : Délibération relative à la réduction du forfait annuel de location des salles par l’association La Marmite.

Délibération N°2023-07 : Délibération relative au mandatement des 25% avant le vote du budget assainissement 2023.