Conseil Municipal du 22/01/2024

Liste des délibérations prises par le Conseil Municipal lors de la réunion du 22/01/2024

 

 

 

 

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Procès-Verbal de la séance du 22 janvier 2024

N°2024-001 : Délibération relative à l’aménagement du terrain de basket.

N°2024-002 : Délibération relative à la restitution des compétences « transport des élèves des écoles publiques et privées des classes primaires et de maternelle du territoire de BSB pour assister à une manifestation à caractère culturel sur le territoire, à raison d’un trajet aller-retour, par classe et par an » et « transport des élèves des écoles maternelles et primaires à la médiathèque intercommunale ».

N°2024-003 : Délibération relative à la restitution de la compétence « aménagement et gestion des équipements touristiques suivants : aire de loisirs de Mussy-sous-Dun.

N°2024-004 : Délibération relative à la restitution de la compétence « aménagement et gestion des équipements touristiques suivants : aire de jeux de Saint-Maurice-les-Châteauneuf.

N°2024-005 : Délibération relative à la restitution de la compétence « aménagement et gestion des équipements touristiques suivants : aire de services pour camping-cars de Chauffailles et Châteauneuf.

N°2024-006 : Délibération relative à la prise de compétence « prévention de la délinquance » par la communauté de commues BSB.

N°2024-007 : Délibération relative à la prime pouvoir d’achat.

N°2024-008 : Délibération relative à la diminution des horaires de travail d’un agent communal.

N°2024-009 : Délibération relative au remplacement de Mme Huguette MEILLER à la commission sociale.

N°2024-010 : Délibération relative au mandatement des dépenses d’investissement avant vote du budget communal 2024.

N°2024-011 : Délibération relative au mandatement des dépenses d’investissement avant vote du budget assainissement 2024.

N°2024-012 : Délibération relative aux rythmes scolaires.

N°2024-013 : Délibération relative à l’exonération de TFB sur constructions neuves.

N°2024-014 : Délibération relative au droit de place d’un camion boucherie.